Yves Gaultier

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gaultier (Yves, Fernand, Adolphe)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Gaultier (Yves, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Gaultier et Philippe Gogue-Meunier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Argenteuil (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000000399396(source JORF)
cessation de fonction
12 Avril 200012/04/2000
De: Gaultier (Yves)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de l'Union nationale de la propriété immobilière
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000386731(source JORF)
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Gaultier (Yves)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'oeuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de l'Union nationale de la propriété immobilière
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000565123(source JORF)
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Gaultier (Yves)
directeur
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
portant application de l'article 41 de la loi no 86-1290 du
23 décembre 1986
tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière et relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de l'Union nationale de la propriété immobilière
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000184675(source JORF)
nomination
12 Juillet 199412/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.